|
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
|
VILLE DE RIORGES Monsieur le Maire service des marchés publics 411 rue Pasteur 42153 Riorges Tél : 04 77 23 62 62 - Fax : 04 77 70 26 69
|
|
| L'avis implique un marché public. | |
| Objet | Entretien des espaces verts de la ville | |||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots . |
|||||||||||||||||||||||||
|
||||||||||||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||
| Financement | Le présent marché est financé par le budget principal de la commune | |||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
||||||||||||||||||||||||||
|
Marché réservé aux entreprises adaptées et aux établissements ou services d'aides par le travail suivant notamment les articles 13 et 14 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. |
||||||||||||||||||||||||||
|
Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés. |
||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix 30 % : Valeur technique de l'offre |
|||||||||||||||||||||||||
| Documents |
|
|||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
03/03/17 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
|||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||
|
La visite des différents sites est obligatoire pour répondre au marché. Prendre contact avec Christian Joannin, coordonnateur du service Parcs et Paysages Durables : Tél : 06 78 52 13 25. |
||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel : du début de la procédure jusqu'à la signature de marché. Référé contractuel : ouvert pendant un délai de un mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché, et de six mois dans le cas contraire. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois à compter de la publication de l'acte détachable du contrat. Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. |
|||||||||||||||||||||||||
|
Envoi le 06/02/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Tribune - Le Progrès - Ed. 42 |
||||||||||||||||||||||||||