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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE ROANNE M. Le Maire Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77 23 21 90
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Prestations de géomètre expert DPLG et de topographe pour la Ville de Roanne | ||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||
| Code NUTS | FR715 | ||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | Descriptif des prestations à fournir détaillé dans les documents de la consultation (CCTP). | ||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 71351810 - Services topographiques | ||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 71351500 - Services d'étude du sol | ||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots . Les variantes sont acceptées |
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| Quantité ou étendue |
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
| Cautionnement | Aucune caution ni retenue de garantie n'est exigée | ||||||||||||||||||
| Financement | Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique : - Délai de paiement 30 jours - Paiement par mandat administratif suivi d'un virement - Fonds propres de la Ville - Prix ferme |
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| Forme juridique | Titulaire unique ou groupement solidaire | ||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 50 % : Valeur technique des prestations Les sous critères et les modalités de notation sont détaillés dans le règlement de la consultation. |
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| Renseignements |
administratifs Mairie de Roanne Mme Mélanie CHIZELLE Direction CADRE DE VIE - Pôle Achats/Finances - Service Commande Publique Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 42328 ROANNE Tél : 04 77 23 47 23 - Fax : 04 77 23 47 08 |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
03/05/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 03/04/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 03/04/17 à 17h15 |
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