AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
M. le Président
Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne - Cedex 1
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Accords cadres de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap. 62 lots.
Référence 17FS-DAJSG-1334-Q
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR715
DESCRIPTION La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2017-2018 à 2020-2021.
Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande.
Les zones de desserte sont les suivantes:
- Forez : Lots 1 à 20
- Roannais : Lots 21 à 27
- Gier : Lots 28 à 32
- Ondaine : Lots 33 à 35
- Pilat : Lots 36 à 38
- Saint Etienne Couronne : Lots 39 et 40
- Saint Etienne Centre : Lots 41 à 43
- Saint Etienne Est : Lots 44 à 46
- Saint Etienne Nord : Lots 47 à 49
- Saint Etienne Ouest : Lots 50 à 52
- Saint Etienne Sud : Lots 53 à 58
- Ardèche / Isère : Lot 59
- Drôme : Lot 60
- Haute Loire : Lot 62
- Puy-de-Dôme : Lot 63
- Rhône : Lot 64
Code CPV principal 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 62 max .
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 15 799 284,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Circuit A01/MF1x
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 14 222 60130000
N° 2 Circuit A02/MF1p
Description : Services A à D
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 62 718 60130000
N° 3 Circuit A03/MF1s
Description : Services A à G
Service C - Fauteuil électrique
Service F - Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 92 786 60130000
N° 4 Circuit A04/MF2p
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 15 722 60130000
N° 5 Circuit A05/MF2s
Description : Services A à N
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 229 777 60130000
N° 6 Circuit A05/MF3x
Description : Service A :Fauteuil électrique / Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 28 796 60130000
N° 7 Circuit A07/MF3p
Description : Services A à E
Service A : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 82 416 60130000
N° 8 Circuit A08/MF3s
Description : Services A à F
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 109 566 60130000
N° 9 Circuit A09/MF4x
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 46 531 60130000
N° 10 Circuit A10/MF4x
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 24 379 60130000
N° 11 Circuit A11/MF4p
Description : Services A à C
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 61 562 60130000
N° 12 Circuit A12/MF4s
Description : Services A à C
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 56 971 60130000
N° 13 Circuit A13/MF5x
Description : Services A à D
Service A : Fauteuil électrique
Service B : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 47 714 60130000
N° 14 Circuit A14/MF5p
Description : Services A à E
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 72 166 60130000
N° 15 Circuit A15/MF5s
Description : Services A et B
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 14 819 60130000
N° 16 Circuit A16/MF6x
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 17 980 60130000
N° 17 Circuit A17/MF6p
Description : - services A à E
Circuit B : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 77 161 60130000
N° 18 Circuit A18/MF6s
Description : Services A à K
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 174 599 60130000
N° 19 Circuit A19/MF7p
Description : Services A à C
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 46 576 60130000
N° 20 Circuit A20/MF7s
Description : Services A à F
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 89 499 60130000
N° 21 Circuit - A21/R1x
Description : Service A :Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 20 305 60130000
N° 22 Circuit - A22/R1x
Description : Services A et B
Service B : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 41 804 60130000
N° 23 Circuit - A23/R1p
Description : Services A à J
Service G : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 160 180 60130000
N° 24 Circuit - A24/R1s
Description : Services A à R
Service G : Fauteuil pliant
Service R : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 270 461 60130000
N° 25 Circuit - A25/R2p
Description : Services A et B
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 30 253 60130000
N° 26 Circuit - A26/R2x
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 14 819 60130000
N° 27 Circuit - A27/R2p
Description : Services A à H
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 122 795 60130000
N° 28 Circuit - A28/G1x
Description : Service A : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 22 808 60130000
N° 29 Circuit - A29/G1p
Description : Services A à D
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 55 575 60130000
N° 30 Circuit - A30/G1s
Description : Services A à I
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 334 197 60130000
N° 31 Circuit - A31/G2p
Description : Services A à D
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 47 298 60130000
N° 32 Circuit - A32/G2s
Description : Services A à K
Service C : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 160 431 60130000
N° 33 Circuit - A33/O1x
Description : Service A : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 8 896 60130000
N° 34 Circuit - A34/O1p
Description : Services A à G
Service C : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 43 235 60130000
N° 35 Circuit - A35/O1s
Description : Services A à L
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 82 695 60130000
N° 36 Circuit - A36/P1p
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 14 051 60130000
N° 37 Circuit - A37/P1s
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 6 068 60130000
N° 38 Circuit - A38/P2s
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 14 222 60130000
N° 39 Circuit - A39/SE-COp
Description : Services A et B
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 18 696 60130000
N° 40 Circuit - A40/SE-COs
Description : Services A à M
Service C : Fauteuil pliant
Service G : Fauteuil pliant
Service I : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 119 264 60130000
N° 41 Circuit - A41/SE-CE1p
Description : Services A à E
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 66 245 60130000
N° 42 Circuit - A42/SE-CE2x
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 8 279 60130000
N° 43 Circuit - A43/SE-CE2s
Description : Services A à E
Service A: Fauteuil manuel
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 24 942 60130000
N° 44 Circuit - A44/SE-E1p
Description : Services A à F
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 88 955 60130000
N° 46 Circuit - A46/SE-E2s
Description : Services A à E
Service B : Enfant porté
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 48 405 60130000
N° 47 Circuit - A47/SE-N1p
Description : Services A à C
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 35 865 60130000
N° 48 Circuit - A48/SE-N2x
Description : Services A et B
Service A : Fauteuil électrique / Fauteuil pliant
Service B : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 43 243 60130000
N° 49 Circuit - A49/SE-N2s
Description : Services A à C
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 40 952 60130000
N° 50 Circuit - A50/SE-W1p
Description : Services A et B
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 37 014 60130000
N° 51 Circuit - A51/SE-W2s
Description : Services A à E
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 88 076 60130000
N° 52 Circuit - A52/SE-W3s
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 11 111 60130000
N° 53 Circuit - A53/SE-S1p
Description : Services A à G
Service C : Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 75 568 60130000
N° 54 Circuit - A54/SE-S2x
Description : Services A et B
Service B: Fauteuil pliant
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 7 226 60130000
N° 55 Circuit - A55/SE-S2s
Description : Services A à H
Service D : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 65 316 60130000
N° 56 Circuit - A56/SE-S3s
Description : Service A : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 28 350 60130000
N° 57 Circuit - A57/SE-S3x
Description : Services A à E
Service B : Fauteuil électrique
Service C : Fauteuil pliant
Service D : Fauteuil électrique
Service E : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 27 817 60130000
N° 58 Circuit - A58/SE-S3s
Description : Services A à E
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 33 896 60130000
N° 59 Circuit A59/D07 services A et B et Circuit A59/D38 service A
Description : Circuit A59/D07 services A et B et Circuit A59/D38 service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 31 511 60130000
N° 60 Circuit A60/D26
Description : Service A
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 14 928 60130000
N° 62 Circuit - A62/D43
Description : Services A à C
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 20 952 60130000
N° 63 Circuit - A63/D63
Description : Services A et B
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 21 382 60130000
N° 64 Circuit - A64/D69
Description : Services A à H
Service A : Fauteuil électrique
Service B : Fauteuil pliant
Service H : Fauteuil électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
 162 467 60130000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
- délai de paiement : 30 jours
- avance de 5% dans les conditions de l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 pour chaque bon de commande d'un montant à 50 000 € HT et d'une durée de plus de 2 mois
- paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande
- cautionnement et garanties exigés : sans objet
- le financement est assuré à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
Forme juridique:
L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités.
Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
- La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur (rubriques A, B, C, D) annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Capacité économique et financière :
Références requises :
Informations à fournir dans la rubrique F du DC2: les 3 derniers exercices clos, en chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
Informations à fournir dans les rubriques E, G et H du DC2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- Description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord cadre,
- Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Capacité professionnelle et documents à fournir pour la candidature:
Copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire.
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Prix (noté sur 20 points)
30 % : Performance technique et environnementale de l'offre (note sur 20 points)
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 29/05/17 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/05/17 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.

Durée des accords-cadres:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Ils prennent effet le 16 août 2017.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 16 août 2017.
Renseignements techniques :
Pôle aménagement et développement durable
Direction des transports et de la mobilité
Marie Laure LEROY: 04 77 34 45 62
Hayette ARI: 04 77 49 93 43.
Renseignements administratifs :
Pôle ressources - service de la Commande publique :
M. Philippe Masson : 04 77 48 43 25
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Département de la Loire
--> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
2, rue Charles de Gaulle
42022 SAINT-ETIENNE
Tél : 04 77 48 43 20
  Envoi le 21/04/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/04/17 à 16h15

 

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