AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE ROANNE
M. Le Maire
Place de l'Hôtel de Ville
BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex
Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77 23 21 90

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Aménagement des bords de Loire

Type de marché

Travaux

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FR715

Lieu principal d'exécution

42300 Roanne

DESCRIPTION

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Les travaux sont répartis en 12 lots.
Le lot n° 00 : abattage - taille d'arbres a fait l'objet d'une consultation séparée, il est intégré dans le programme de l'opération.
Le lot n° 10 : Passerelle ainsi que le lot n° 11 : kiosques feront l'objet d'une publication ultérieure et seront rattachés au programme de l'opération.

Code CPV principal

45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 9 max .

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Voirie et réseaux divers (VRD) Description : Voirie et réseaux divers Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N°1:Pose de dalle pierre calcaire (en lieu et place du béton) Plus-value au poste 215 "Mur de soutènement finition matricé square des Martyrs/rue Dépierre/rue Creux Granger y compris drain, étanchéité, delta MS PSE N°2:Déblais remblais" pour la pose du parement pierre fourni par le lot 2 PSE N°3:Réseau d'eau potable en fonte Ø150 (tranchée et canalisation) PSE N°4:Poteau incendie		45112500
N° 02	Fourniture de pierres naturelles Description : Fourniture de pierres naturelles Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N° 1 : Square des Martyrs Fourniture de dalle finition givrée 41x101 x10 PSE N° 2 : Parc et fontaine Fourniture de dalle finition flammée 27x50 x10 PSE N° 3 : Fourniture de dalle de parement finition flamée ep 2cm (Pose lot 1) PSE N° 4 : Fourniture de cadette 40x60 3 surfaces adoucies long 1,50m PSE N° 5: Fourniture de plot 40x60 surface supérieure bouchardée long 0,6m		44113130
N° 03	Bétons Description : Bétons Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires - Tranches optionnelles : Tr Op. N° 1: Béton type 2 ep 12 Tr Op. N° 2: Béton type 2 ep 18 Tr Op. N° 3: Béton type 5 ep 18 Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N°1: Traitement bouche pore PSE N°2: Plus-value au poste 102 pour formulation béton 50% ciment blanc , 50% ciment gris PSE N°3: Plus-value au poste 202 pour formulation béton 50% ciment blanc , 50% ciment gris PSE N°4: Plus-value au poste 205 pour formulation béton 50% ciment blanc , 50% ciment gris PSE N°5: Plus-value au poste 206 pour formulation béton 50% ciment blanc , 50% ciment gris		44114000
N° 04	Eclairage public Description : Eclairage public Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N°1: LUM-04 Candélabres piétons "liaisons piétonnes" PSE N°2 : Fourniture et déroulage sous fourreau de câble U1000 R2V - câblage éclairage PSE N°3 : LUM-08 Eclairage intégré ponton PSE N°4 : Massif pour candélabre hauteur 5 m LUM-07 - Ensembles grands espaces SPECIAL "mariniers" type LUM-07 PSE N°5 : H=12/14/16m + projecteurs PSE N°6 : LUM-09 - Eclairage sous tunnel SNCF		34993000
N° 05	Espaces verts, arrosage Description : Espaces verts, plantations, arrosage Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N° 1 : Réalisation d'un forage sur nappe		45112710
N° 06	Jeux et sols amortissants Description : Jeux et sols amortissants Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N° 1 : Fourniture et pose d'élément "pare ballons" PSE N° 2 : Fourniture et pose d'élément filet de volley PSE N° 3 : Fourniture et pose but de football PSE N° 4 : Fourniture et pose d'élément panier de basket		37535200
N° 07	Fourniture de mobiliers Description : Fourniture de mobiliers Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N° 1 : Fourniture de Fauteuil individuel supplémentaire PSE N° 2 : Fourniture de corbeille de propreté supplémentaire		34928400
N° 08	Serrurerie Description : Serrurerie Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…)		44316500
N° 09	Fontainerie Description : Fontainerie Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui - Réalisation de prestations similaires Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Cette opération fait l'objet d'une demande de subventions auprès de différents financeurs (Etat, Région,…) Informations complémentaires : PSE N° 1 : Réalisation d'un système de brumisation 36 buses		45200000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Capacité économique et financière :
Références requises :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- DC2 Déclaration du candidat
- DC1 lettre de candidature

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Voirie et réseaux divers (VRD)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
60 % : Prix
Lot n° 02 : Fourniture de pierres naturelles
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prise en compte de la notion de développement durable
50 % : Prix
Lot n° 03 : Bétons
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix
Lot n° 04 : Eclairage public
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
50 % : Prix
Lot n° 05 : Espaces verts, arrosage
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix
Lot n° 06 : Jeux et sols amortissants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix
Lot n° 07 : Fourniture de mobiliers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix
Lot n° 08 : Serrurerie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix
Lot n° 09 : Fontainerie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 05/07/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/07/17

Renseignements complémentaires

Le détail des critères et sous critères est indiqué dans le Règlement de la Consultation (RC).
VOLET INSERTION :
En application de l'article 62 2a du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'entreprise ou le groupement d'entreprises solidaires choisi sera tenue, pour l'exécution du marché, d'avoir une action d'insertion portant sur les performances en matière de protection de l'environnement, d'insertion professionnelle des publics en difficulté permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
LOT N° 01 : VRD - Nombre d'heures préconisées : 1 351 heures
LOT N° 03 : Béton - Nombre d'heures préconisées : 885 heures
LOT N° 04 : Eclairage - Nombre d'heures préconisées : 371 heures
LOT N° 05 : Espaces verts, arrosage - Nombre d'heures préconisées : 3 499 heures

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 24/05/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/05/17 à 17h15
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches