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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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CCAS DE LA VILLE DE FIRMINY Le Président Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy - Cedex Tél : 04 77 40 50 74 - Fax : 04 77 40 50 61
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Aide sociale ; |
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| Objet | Achat de denrées alimentaires pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du C.C.A.S. de la ville de Firminy - Relance lot 4 viande bovine |
| Référence | AS1702 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK25 |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché AS1601 pour des motifs d'intérêt général (motifs d'ordre juridique). Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du C.C.A.S. de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées : - Aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas), - Aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné au fur et à mesure des besoins. |
| Code CPV principal | 15111000 - Viande bovine |
| Code CPV complémentaire | 15110000 - Viande |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.T.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : Qualité des produits 15 % : Qualité de service 15 % : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 50 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/09/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/09/17 |
| Renseignements complémentaires | |
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Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de chaque établissement Groupement souhaité : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements DCE gratuit téléchargeable sur le site http://www.ville-firminy.fr rubrique "marchés publics". La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 , soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé auprès de CCAS de la ville de Firminy - Place du Breuil - CS10040 - 42 702 Firminy cedex 1 bureau n°12 ou 20 ou via la plateforme de dématérialisation https://www.ville-firminy.fr rubrique "marchés publics". La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Firminy Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Commande Publique et Finances Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy Cedex Tél : 04 77 40 50 74 - Fax : 04 77 40 50 61 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 12/07/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/07/17 à 13h15 |
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