---

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE (Attention avis expiré !)

LOIRE HABITAT M. Laurent GAGNAIRE 30 RUE PALLUAT DE BESSET CS 40540 42007 SAINT ETIENNE - 1 Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 77 38 78 22

L'avis implique un marché public.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	SAINT JUST SAINT RAMBERT "Boulevard du Poyet" Remplacement des menuiseries extérieures bois et reprise en peinture des menuiseries bois
Référence	17S0096
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée
Lieu d'exécution	Boulevard du Poyet 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Code CPV principal	45421000 - Travaux de menuiserie
Code CPV complémentaire	45442100 - Travaux de peinture
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Prestation divisée en lots : Oui Les variantes sont refusées
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV N° 01 Remplacement menuiseries extérieures bois Durée du marché : 2 mois.       45421150 N° 02 Reprise peinture menuiseries bois extérieures Durée du marché : 2 mois.
Conditions relatives au contrat
Financement	Mode de financement : Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées. - Mode de paiement : Virement bancaire. - Délai de paiement : 30 jours
Forme juridique	Pas de forme imposée
Conditions de participation
	Marché réservé : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Prix 25 % : Organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché 20 % : Valeur technique de l'offre
Renseignements	administratifs LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73 techniques LOIRE HABITAT Yohan SIMOND Service patrimoine 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE 1 Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 77 43 91 72
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73
Offres	Remise des offres le 29/08/17 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Renseignements complémentaires
	Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69003 Lyon Tél : 04 78 14 10 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne).
	Envoi le 20/07/17 à la publication