AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SMAELT
Mme Véronique CHAVEROT - Présidente
11 avenue Jean Jaures
42110 FEURS
Tél : 04 77 26 31 44 - Fax : 09 70 32 64 35

L'avis implique un marché public.

Objet	Etude d'avant-projet pour la restauration hydromorphologique de la Vesne
Référence	SMAELT_02_2017
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRK25
DESCRIPTION	Mission de maîtrise d'oeuvre comprenant 3 phases : Etudes préalables, avant projet sommaire et avant projet détaillé
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont acceptées

Conditions relatives au contrat
Financement	Paiement par mandat administratif Comptabilité M14

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix
Renseignements	administratifs SMAELT Anne-Sophie GAUMOND 11 avenue Jean Jaures 42110 FEURS Tél : 04 77 26 31 44 - Fax : 09 70 32 64 35 techniques SMAELT Julien GRASSOT 11 avenue Jean Jaures 42110 FEURS Tél : 04 77 26 31 44 - Fax : 09 70 32 64 35
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : SMAELT 11 avenue Jean Jaures 42110 FEURS Tél : 04 77 26 31 44 - Fax : 09 70 32 64 35 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 22/09/17 à 12h00
Offres	Remise des offres le 22/09/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Envoi le 21/07/17 à la publication Publication aux supports de presse suivants : La Tribune - Le Progrès - Ed. 42