AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE FIRMINY
M. Le Maire
Place du Breuil - CS10040
42702 Firminy - Cedex
Tél : 04 77 40 50 74 - Fax : 04 77 40 50 61
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture de livres pour la bibliothèque et les services de la ville de Firminy
Référence PS1705
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
DESCRIPTION Accord-cadre à bons de commandes avec un minimum,un maximum et un opérateur économique. Les montants indiqués pour les minimums et maximums sont annuels.
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Pour les lots 1 livres adultes (littérature), 2 livres adultes (essais, documentaires, encyclopédies), 3 livres numériques, 5 bandes dessinées, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2018 au 31/12/2018 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2018.
Pour le lot 4 livres jeunesse (littérature enfantine, documentaires, encyclopédies pour jeunes), l'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17 mars 2018 jusqu'au 16 mars 2019.
Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Livres adultes (littérature)   5 000 15 000
N° 2 Livres adultes (essais, documentaires, encyclopédies)   3 000 8 000
N° 3 Livres numériques   500 1 500
N° 4 Livres jeunesse (littérature enfantine, documentaires, encyclopédies pour jeunes)   7 000 25 000
N° 5 Bandes dessinées   2 000 6 000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune garantie financière n'est exigée.
Financement Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme et ajustable en fonction des prix publics pratiqués par les éditeurs. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la ville de Firminy.
Forme juridique Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
· Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Références requises :
· Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
· Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : La pertinence de la sélection d'ouvrages
30 % : Le conseil sur les fournitures
20 % : Le délai de livraison
10 % : La remise en pourcentage sur le prix public
Renseignements
administratifs
Ville de Firminy
Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Commande Publique et Finances
Place du Breuil - CS10040
42702 Firminy Cedex
Tél : 04 77 40 50 74 - Fax : 04 77 40 50 61

techniques
Ville de Firminy
M Christian PEYRAGROSSE, Responsbale de la bibliothèque municipale
Place du Breuil - CS10040
42702 Firminy Cedex
Tél : 04 77 56 72 54 - Fax : 04 77 56 69 91
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 23/10/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur : https://www.ville-firminy.fr, rubrique "marchés publics".
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé .
Dématérialisation des procédures : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatible. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 25/09/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 25/09/17 à 16h15

 

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