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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 78 07 - Fax : 04 77 48 78 11 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Prestations de maintenance préventive, corrective et curative du parc de pianos du conservatoire Massenet de la ville de Saint-Etienne |
Référence | 17SPAO-102 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRK25 |
DESCRIPTION | La présente consultation concerne la maintenance préventive, corrective et curative du parc de pianos du conservatoire Massenet de la ville de Saint-Etienne. La ville prévoit pour l'entretien préventif un passage à l'occasion des vacances de la Toussaint pour l'ensemble du parc, soit les 58 pianos et un passage supplémentaire à l'occasion des vacances d'hiver pour 26 pianos. Le présent marché à procédure adaptée est soumis aux dispositions de l'article 27 du décret N°2016-360 du 25 mars 2016 Les prestations feront l'objet d'un accord cadre avec émission de bons de commande sans minimum avec un maximum de 80 000 € H.T. sur la durée du totale du marché, en application de l'article 78 II 2 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme | Prestation divisée en lots : Non |
Quantité ou étendue |
Le marché est conclu de sa date de notification allant du 1er janvier 2018 (ou à la date de notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2018. Il pourra être reconduit expressément 2 fois pour une période de un an sans que ce délai ne puisse dépasser le 31 décembre 2020 |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. |
Financement | Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; Les prestations seront financées sur le budget de la ville de Saint-Etienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique. Prix unitaires; ajustables Aucune avance n'est prévue; Cession et nantissement selon les formes prévues au décret n°2016-360 du 25 mars 2016. |
Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est demandée. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. |
Renseignements |
administratifs Ville de Saint-Etienne Direction juridique assemblée marchés Sylvie JULIEN Hôtel de ville BP 503 42007 Saint-Etienne Tél : 04 77 48 78 25 |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
09/11/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
Envoi le 17/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 17/10/17 |
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