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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DE LA LOIRE M. le Président Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne - Cedex 1
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Acquisition d'objets promotionnels pour les opérations de communication du Département de la Loire. | |||||||||||||||
| Référence | 17AF-DAJSG-1395-C | |||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Code NUTS | FRK25 | |||||||||||||||
| DESCRIPTION | Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. |
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| Code CPV principal | 39294100 - Produits d'information et de promotion | |||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
La date prévisionnelle de début des prestations est décembre 2017. La durée des accords-cadres est d'un an à compter de la date de notification. Ils sont reconductibles tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de la durée totale prévue, à savoir quatre ans. Les marchés subséquents conclus sur le fondement des accords-cadres seront attribués après remise en concurrence des titulaires des lots concernés pendant la durée de validité des accords-cadres. La remise en concurrence interviendra indépendamment pour chaque lot, lors de la survenance du besoin. |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Cautionnement | Sans objet | |||||||||||||||
| Financement | - délai de paiement : 30 jours - paiements partiels définitifs - avance : sans objet. |
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| Forme juridique | L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement. |
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| Conditions de participation | ||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : la qualité des objets promotionnels évaluée au regard des échantillons, fiches techniques des produits et de la gamme proposée (notée sur 20 points) 35 % : Prix (noté sur 20 points) 20 % : Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points) |
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| Renseignements |
administratifs Pôle Ressources - DAJSG - Service de la Commande Publique Anne-Catherine PANTANELLA Tél : 04 77 48 43 23 techniques Direction de la communication Stéphane Butny, directeur de la communication 04 77 48 41 13 / Catherine VEDRECHE, assistante 04 77 48 43 27 |
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| Documents |
Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez : Service de la commande publique 04 77 48 43 23 2, rue Charles de Gaulle 42022 saint etienne Cedex |
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| Offres |
Remise des offres le
27/10/17 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
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Voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits suivants : Lot n°1 - un tee-shirt unisexe manches courtes, certifié Oeko Tex standard 100 ou équivalent - un tablier Lot n°2 - une clé USB 4 Go - un stylo à bille - un Bâton lumineux - un sac papier petit modèle - un sac papier grand modèle Seuls ces échantillons doivent être fournis, et uniquement un modèle de chaque catégorie. Ces échantillons doivent correspondre aux produits dont le prix est indiqué dans le bordereau de prix unitaires. Ils seront accompagnés d'un descriptif du produit indiquant ses caractéristiques techniques et son origine, ainsi qu'une photographie. Les échantillons physiques devront être remis dans un pli séparé dans le délai figurant en page de garde du règlement de consultation. Ce paquet devra parvenir avec l'offre dans les conditions de l'article 6 du règlement de la consultation. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Département de la Loire --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et du secrétariat général 2, rue Charles de Gaulle 42022 SAINT-ETIENNE Tél : 04 77 48 43 20 |
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Envoi le 05/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/10/17 à 09h15 Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches |
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