AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ROANNAIS AGGLOMERATION
M. Yves NICOLIN - Président
63 rue Jean Jaurès
BP 70005 - 42311 ROANNE - CEDEX
Tél : 04 77 44 29 95 - Fax : 04 77 44 29 59

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	ACQUISITION DE DIVERSES FOURNITURES POUR TRAVAUX MANUELS ET LOISIRS RÉCRÉATIFS ET DE PETITS MATÉRIELS ET JEUX ÉDUCATIFS ET RÉCRÉATIFS
Référence	1701046
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRK25
Durée	12 mois
DESCRIPTION	Il s'agit de l'acquisition et la livraison de diverses fournitures pour travaux manuels et loisirs récréatifs et de petits matériels et jeux éducatifs et récréatifs pour les services petite enfance et enfance-jeunesse de Roannais Agglomération (principalement pour les centres de loisirs dont Roannais Agglomération a la gestion): papier, dessin, coloriage, travaux manuels, papeterie et cahiers, accessoires de sports, jeux de manipulation et imitation, jeux éducatifs et pédagogiques. Les livraisons s'effectueront principalement auprès de l'antenne de Roannais Agglomération à Saint Léger sur Roanne (42155), situé au 1er étage de la Mairie de Saint-Léger-sur-Roanne. Les éventuels autres lieux de livraison seront précisés sur le bon de commandes.
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 € HT A titre indicatif: valeur des acquisitions sur la durée du précédent marché de quatre ans: 45 000 € HT.
Options	Oui Reconduction du marché
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Sans objet
Financement	Financement sur fonds propres - section de fonctionnement. Paiement à 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique	Chaque entreprise doit présenter son offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un seul groupement. Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entreprises attributaire du marché : groupement solidaire.
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation Capacité économique et financière : Références requises : - Déclaration du chiffre d'affaires hors taxe : dernier exercice clos, uniquement, en Chiffres d'affaires global et Chiffres d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public Référence professionnelle et capacité technique : Références requises : - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le prix des prestations selon indications du RC 30 % : La valeur technique de l'offre suivant indications du RC 30 % : Les performances environnementales des fournitures proposées suivant indications du RC L'acheteur public se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté les meilleures offres. L'acheteur public se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché sur la base de l'offre initiale, sans négociation.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 04/01/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront impérativement poser leurs questions sur la consultation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe » ou sur le lien « Correspondre avec l'Acheteur », et ce, au plus tard le 21 décembre 2017. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, au plus tard le 22 décembre 2017.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de jus-tice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. - Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative. - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
	Envoi le 11/12/17 à la publication