AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE FEURS
M. Monsieur le Maire
4 bis, place Antoine Drivet
BP 131 - 42110 FEURS
Tél : 04 77 27 40 20 - Fax : 04 77 27 40 29

L'avis implique un marché public.

Objet	Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène
Référence	18AF-0088-Q
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRK25
Durée	12 mois À compter du 02/07/18
DESCRIPTION	Concerne 18 sites de la commune de Feurs.
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue	La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux accords-cadres. L'accord-cadre est conclu avec minimum et maximum en quantité et avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du Décret 2016-360. Valeur estimée hors TVA : entre 15 000,00 € et 35 000,00 €
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Se référer au DCE.
Financement	Paiement à 30 jours par mandat administratif. Budget propre de la collectivité et budgets annexes.
Forme juridique	Aucune forme de groupement imposé.
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non
Offres	Remise des offres le 27/03/18 à 16h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
	Envoi le 27/02/18 à la publication Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches