AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE ROCHE LA MOLIERE
M. Eric BERLIVET - Maire
2 rue Gambetta
42230 ROCHE LA MOLIERE
Tél : 04 77 90 77 00 - Fax : 04 77 90 43 84

L'avis implique un marché public.

Objet	FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN "OUATE ET ESSUYAGE" POUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 2018 MAPA 03
Référence	18AF-0149-R
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRK25
Lieu de livraison	Rue Victor Hugo 42230 ROCHE LA MOLIERE
Durée	12 mois
DESCRIPTION	ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 1 AN RECONDUCTIBLE 3 FOIS MARCHE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM. LES DISTRIBUTEURS DE PAPIER TOILETTE ET D'ESSUIE MAIN SERONT MIS A DISPOSITION GRATUITEMENT PAR LE TITULAIRE. DES ECHANTILLONS DEVRONT OBLIGATOIREMENT ACCOMPAGNER L'OFFRE.
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	MONTANT MINIMUM DE COMMANDE : 1 800 € hT / AN MONTANT MAXIMUM DE COMMANDE : 5 000 € hT / AN Valeur estimée hors TVA : 20 000,00 €
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	VOIR CAHIER DES CHARGES
Forme juridique	DANS LE CAS D'UNE OFFRE PRESENTEE PAR UN GROUPEMENT, LE MANDATAIRE ASSURE LA SECURITE ET L'AUTHENTICITE DES INFORMATIONS TRANSMISES AU NOM DES MEMBRES DU GROUPEMENT. L'ACHETEUR N'EXIGE PAS QUE LES GROUPEMENTS D'OPERATEURS ECONOMIQUES ADOPTENT UNE FORME JURIDIQUE DETERMINEE APRES L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE .
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Qualité 10 % : Délai de livraison
Renseignements	administratifs MAIRIE ROCHE LA MOLIERE 2 rue Gambetta 42230 ROCHE LA MOLIERE Tél : 04 77 90 77 09 - Fax : 04 77 90 43 84
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 26/03/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
	Envoi le 01/03/18 à la publication