AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
M. le Président
Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne - Cedex 1

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Objet	Accompagnement des cadres intermédiaires du pôle vie sociale
Référence	18AS-DAJSG-1444-B
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée
Durée	12 mois
DESCRIPTION	La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 27 et 28 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par émission de bons de commande, renouvelable une fois, avec un minimum de 8 000 € HT et un maximum de 20 000 € HT par an. La date prévisionnelle de début des prestations est le 20 avril 2018.
Code CPV principal	80511000 - Services de formation du personnel
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	2 groupes de 12 agents en 2018 et de 2 à 4 groupes en 2019. Intervention du prestataire à raison de 2 groupes sur une même journée (un le matin et un l'après-midi).Proposition de 10 interventions maximum par an.
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 1

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Sans objet
Financement	- délai global de paiement : 30 jours - paiement partiel définitif à l'issu de l'exécution de chaque bon de commande
Forme juridique	L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Informations à fournir dans la rubrique F du DC2: chiffres d'affaires (CA) hors taxe du dernier exercice clos (en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public). Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Informations à fournir dans les rubriques E, G et H du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature : - liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique (notée sur 20 points) 40 % : Prix (noté sur 20 points)
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, contactez :
Offres	Remise des offres le 26/03/18 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier.
	Envoi le 08/03/18 à la publication Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 08/03/18