| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 78 07
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
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| Objet | Acquisition de livres, documents scolaires et non scolaires pour les services municipaux de la Ville de Saint Étienne. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 18AOO-110 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK25 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 10 lots. A titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé tous lots confondus à 305 000 euros TTC. |
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| Code CPV principal | 22110000 - Livres imprimés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune retenue de garantie ; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100% du montant de l'avance. Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne. Prix unitaires ajustables. Une avance est prévue. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Achat de livres imprimés et de textes lus de littérature générale destinés à la jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 2 : Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 3 : Achat de livres imprimés de littérature générale destinés aux adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 4 : Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 5 : Achats de textes lus et livres gros caractères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 6 : Achat de bandes dessinées adulte et jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 7 : Achat d'ouvrages en langues étrangères pour adulte et jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : valeur technique et environnementale 5 % : Délai de livraison 5 % : prix Lot n° 8 : Achat de livres scolaires destinés aux écoles Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : valeur technique et environnementale 10 % : Délai de livraison 20 % : prix Lot n° 9 : Achat de livres non scolaires destinés aux écoles Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : valeur technique et environnementale 10 % : Délai de livraison 20 % : prix Lot n° 10 : Achat de livres destinés aux crèches Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : valeur technique et environnementale 10 % : Délai de livraison 20 % : prix |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
12/09/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/09/18 |
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| Dépôt |
Cette consultation permet la candidature simplifiée MPS Dépôt sous pli à l'adresse suivante :Ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés Hôtel de Ville BP 503 42007 Saint-Etienne Cedex 1 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr |
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Envoi le 05/07/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/07/18 à 17h15 |
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