AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
M. Le Président
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 49 74 07 - Fax : 04 77 49 98 21

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Fournitures, maintenance préventive et corrective des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion et contrôle d'accès des bâtiments de Saint-Etienne Métropole

Référence

2019-PATR-0020/JO

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRK25

DESCRIPTION

Les systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion et contrôle d'accès ne sont pas présents dans tous les bâtiments. En outre, certains lieux tels le Stade Geoffroy-Guichard, le Musée d'Art Moderne et Contemporain (MAMC), les Réserves des Trois Musées, le Centre aquatique Nautiform, Le Mixeur et la Cité du Design accueillent des activités très spécifiques impliquant des prestations de maintenance différentes des autres sites.
Le contrat concerne des prestations complètes de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du marché actuel ou matériel déjà en place).
Les accords-cadre sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 01/06/2020 (ou de la date de notification si elle est postérieure).

Code CPV principal

50343000 - Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Stade Geoffroy Guichard Description : Stade Geoffroy Guichard Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Aucune		50324200
N° 2	Musée d'Art Moderne Contemporain et Réserve des Trois Musées Description : Musée d'Art Moderne Contemporain et Réserve des Trois Musées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Aucune		50324200
N° 3	Bâtiments ECO/ESRIE Description : Bâtiments ECO/ESRIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Aucune		50324200
N° 4	Siège Grüner (concerne uniquement le contrôle d'accès) Description : Siège Grüner (concerne uniquement le contrôle d'accès) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Aucune		50324200
N° 5	Cité du Design Description : Cité du Design Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Aucune		50324200
N° 6	Autres bâtiments- Pour le site Grüner (uniquement la vidéosurveillance et l'alarme intrusion) Description : Autres bâtiments- Pour le site Grüner (uniquement la vidéosurveillance et l'alarme intrusion) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Aucune		50324200

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée.
Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Pour l'ensemble des lots, les prix sont révisés annuellement. Financement sur les fonds propre de Saint-Etienne Métropole.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 06/01/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/01/20 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation.
Une visite sur site est préconisée.
Sur demande expresse des candidats, et sous réserve de la disponibilité des personnes chargées d'accompagner ces visites pour le compte de Saint-Étienne Métropole, des visites peuvent être organisées pour les lots n°1, 2 et 5 :
* Lot n°1 - Stade Geoffroy-Guichard - Contact : Christophe CHAVANNE - 06 23 58 19 32 - christophe.chavanne@saint-etienne-metropole.fr
* Lot n°2 - Musée d'Art Moderne et Contemporain (MAMC) et Réserves des Trois Musées (R3M)
- MAMC - Contact : Youssef AMRI : youssef.amri@saint-etienne-metropole.fr ou Gérard VIGNERON - 06 23 67 67 59 - gerard.vigneron@saint-etienne-metropole.fr
- R3M - Contact : Gérald LIMA - 06 16 98 32 67 - gerald.lima@saint-etienne-metropole.fr
* Lot n°5 - Cité du Design et Tour Observatoire - Contact : Nicolas ABRAS - 06 46 64 34 05 ou 04 77 39 82 73 - nicolas.abras@citedudesign.com
Par contre, aucune visite n'est prévue pour les lots n°3, 4 et 6.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Envoi le 04/12/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/12/19 à 12h15

Inscription au système d'alerte des entreprises