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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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ROANNAIS AGGLOMERATION M. Yves NICOLIN - Président 63 rue Jean Jaurès BP 70005 - 42311 ROANNE - CEDEX Tél : 04 77 44 29 50 - Fax : 04 77 44 29 59
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| AVIS RECTIFICATIF DU 13/05/20 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 88 500,00 € |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques d'information générale et spécialisée en version papier pour les Médiathèques de Roannais Agglomération |
| Référence | 2001010 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | Le réseau de lecture publique de Roannais Agglomération, qui comprend la médiathèque de Roanne, la médiathèque de Mably et le Point lecture du Mayollet, a pour missions de faciliter l'accès au savoir du plus grand nombre, de favoriser l'éveil culturel et de promouvoir toutes les formes de lecture. Les bibliothèques de Roannais Agglomération mettent à disposition de leurs usagers une offre de presse papier abordant des thématiques diverses afin de répondre au mieux aux besoins d'information et aux pratiques de loisir de leur public. Cette offre conséquente implique de recourir à un prestataire spécialisé dans la gestion des abonnements de périodiques papier |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 29 500 € HT L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement par période de 1 an sans toutefois excéder un maximum de 4 ans. Valeur estimée hors TVA : 88 500,00 € |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Le financement de la mission est assuré sur fonds propres Budget Général section de fonctionnement. Les sommes dues au titulaire de l'accord cadre , seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. |
| Forme juridique | Entreprise unique ou groupement d'entreprises, pas de forme imposée de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements - En qualité de membres de plusieurs groupements. |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Soit compléter le DUME sur la plate-forme de dématérialisation et joindre : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Qualité des prestations sur la base des sous critères du RC 40 % : Prix des prestations sur la base du DQE Après une première analyse des offres, le représentant du Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier éventuellement avec les candidats ayant remis les meilleures offres. Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sans négociation. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
06/07/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme « Enveloppe» ou sur le lien « Correspondre avec l'Acheteur », et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - Recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. - Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative. - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. |
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Envoi le 07/04/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 07/04/20 à 16h15 |
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