AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
M. Le Président
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 49 74 07 - Fax : 04 77 49 98 21
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Autre - Assainissement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau
Référence 2020-EP-0015/JO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK25
DESCRIPTION Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de SAINT-ETIENNE METROPOLE et aux équipements nécessitant de la chloration effectuée par les services métropolitains.
Lieu(x) d'exécution :
Sur l'ensemble du territoire métropolitain (CTM et unités territoriales) et en particulier sur les communes de Fraisses, de Firminy, du Chambon Feugerolles, de la Ricamarie, la Valla en Gier, la Talaudière, Sorbiers.
Accord-cadre sans minimum, ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2021 ou de la date de sa notification si elle est postérieure pour une période initiale d'un an.
Code CPV principal 33696300 - Réactifs chimiques
Code CPV complémentaire 24300000 - Produits chimiques organiques et inorganiques de base
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de gaz carbonique
Description : Fourniture de gaz carbonique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		60 625 33696300
N° 2 Fourniture de chlore gazeux
Description : Fourniture de chlore gazeux
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		11 500 33696300
N° 3 Fourniture de sulfate d'alumine (en solution)
Description : Fourniture de sulfate d'alumine (en solution
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		64 750 33696300
N° 4 Fourniture de chaux éteinte
Description : Fourniture de chaux éteinte
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		44 875 33696300
N° 5 Fourniture de chlorite de sodium (solution 25%)
Description : Fourniture de chlorite de sodium (solution 25%)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		19 000 33696300
N° 6 Fourniture de polymère
Description : Fourniture de polymère
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		5 750 33696300
N° 7 Fourniture de permanganate de potassium
Description : Fourniture de permanganate de potassium
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		875 33696300
N° 8 Fourniture d'acide sulfamique
Description : Fourniture d'acide sulfamique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		500 33696300
N° 9 Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium)
Description : Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		150 33696300
N° 10 Fourniture de galets de chlore
Description : Fourniture de galets de chlore
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		150 33696300
N° 11 Fourniture de soude
Description : Fourniture de soude
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible.La durée de reconduction est de 1 an.La durée maximale de reconduction est de 8 ans, toutes périodes confondues.
Informations complémentaires : Aucune 		300 33696300
Conditions relatives au contrat
Financement Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance est fixé à 5 % du montant du marché
Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisés annuellement.
Forme juridique L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30.0 % : Valeur technique
30.0 % : Délai de livraison
40.0 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/08/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/08/20 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation.
La visite des sites est conseillée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
  Envoi le 24/06/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/06/20 à 16h15

 

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