AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT ETIENNE
M. Le Maire
Hôtel de ville
BP 503 - 42007 Saint Etienne
Tél : 04 77 48 66 04
SIRET 21420218600018
Ville de Saint-Etienne
Place de l'Hôtel de Ville
BP 503 42007 Saint-Etienne Cedex 1
Tél : 04 77 48 66 04

Saint-Étienne Métropole
2 Avenue Gruner
CS80257
42006 SAINT-ETIENNE Cedex 1
Tél : 04 77 48 66 04

Centre Communal d'Action Sociale
1 rue Attache aux Boeufs
42000 SAINT-ETIENNE
Tél : 04 77 42 37 00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale
Référence 24AOO-580
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK25
Lieu principal de livraison Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
42000 Saint-étienne
Description Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 7 632 000 € HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal 44100000 - Matériaux de construction et articles connexes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Appareillages électriques, éclairages et chauffages électriques
Description : Appareillages électriques, éclairages et chauffages électriques
montant maximum pour la Ville: 2 640 000 € HT; pour la Métropole: 560 000 € HT; pour le CCAS: 80 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  31681410
N° 02 Sanitaire - Plomberie
Description : Sanitaire - Plomberie
montant maximum pour la Ville: 840 000 € HT; pour la Métropole: 160 000 € HT; pour le CCAS: 120 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  44411000
N° 03 Tissus, linge de table, rideaux, stores et accessoires de coutures
Description : Tissus, linge de table, rideaux, stores et accessoires de coutures
montant maximum pour la Ville: 440 000 € HT; pour la Métropole: 80 000 € HT; pour le CCAS: 28 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  19210000
N° 04 Pompes (chauffage)
Description : Pompes (chauffage)
montant maximum pour la Ville: 400 000 € HT; pour la Métropole: 80 000 € HT; pour le CCAS: 80 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  42122000
N° 05 Brûleurs (chaudières)
Description : Brûleurs (chaudières)
montant maximum pour la Ville: 200 000 € HT; pour la Métropole: 80 000 € HT; pour le CCAS: 40 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  44621221
N° 06 PVC pour sanitaires
Description : PVC pour sanitaires
montant maximum pour la Ville: 120 000 € HT; pour la Métropole: 80 000 € HT; pour le CCAS: 20 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  31310000
N° 07 Chauffages et accessoires réseau (hors pompes, brûleurs et chauffage électrique)
Description : Chauffages et accessoires réseau (hors pompes, brûleurs et chauffage électrique)
montant maximum pour la Ville: 120 000 € HT; pour la Métropole: 80 000 € HT; pour le CCAS: 24 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  44115220
N° 08 Bois et dérivés
Description : Bois et dérivés
montant maximum pour la Ville: 840 000 € HT; pour la Métropole: 480 000 € HT; pour le CCAS: 40 000 € HT
Durée à compter du 30/04/25 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2025 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025 inclus.
  03410000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre.
Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Appareillages électriques, éclairages et chauffages électriques

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 02 : Sanitaire - Plomberie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 03 : Tissus, linge de table, rideaux, stores et accessoires de coutures

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 04 : Pompes (chauffage)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 05 : Brûleurs (chaudières)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 06 : PVC pour sanitaires

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 07 : Chauffages et accessoires réseau (hors pompes, brûleurs et chauffage électrique)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 08 : Bois et dérivés

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
10 % : Délai de livraison
45 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/02/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/02/25 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 09/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/01/25 à 16h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat