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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 66 04 SIRET 21420218600018
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SAINT-ETIENNE METROPOLE 2 Avenue Gruner CS80257 42007 Saint-Etienne Cedex 1 Tél : 04 77 48 66 04 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Travaux de plâtrerie peinture dans les bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole | ||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 24AOO-712 | ||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRK25 | ||||||||||||||||||||||||||||
Lieu principal d'exécution |
Ville de Saint-Etienne et périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne |
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Description | Le contrat a pour objet l'exécution des travaux de réhabilitation et de maintenance de plâtrerie-peinture dans les bâtiments propriété de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Étienne Métropole, qu'ils se situent sur le territoire de la métropole ou des communes limitrophes et éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. La consultation est décomposée en 6 lots. L'accord-cadre, avec montant maximum, donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (date prévisionnelle 01/04/2025). Les prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables. |
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Code CPV principal | 45410000 - Travaux de plâtrerie | ||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 45442100 - Travaux de peinture | ||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. La règle d'attribution est détaillée au règlement de consultation. |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 10 080 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole. La nature des prestations impose que le prestataire intervienne tout au long des 52 semaines de l'année avec au minimum la présence d'une équipe pouvant assurer les prestations en période de vacances scolaires. Les titulaires devront réaliser 100 heures d'insertion par an par lot. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 1
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 40 % : Prix |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
10/02/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/02/25 à 13h00 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 09/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/01/25 à 18h10 |
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