AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT ETIENNE
M. Le Maire
Hôtel de ville
BP 503 - 42007 Saint Etienne
Tél : 04 77 48 66 04
SIRET 21420218600018
SAINT-ETIENNE METROPOLE
2 Avenue Gruner
CS80257
42007 Saint-Etienne Cedex 1
Tél : 04 77 48 66 04

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux de plâtrerie peinture dans les bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Référence 24AOO-712
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK25
Lieu principal d'exécution Ville de Saint-Etienne et périmètre de Saint-Etienne Métropole
42000 Saint-Etienne
Description Le contrat a pour objet l'exécution des travaux de réhabilitation et de maintenance de plâtrerie-peinture dans les bâtiments propriété de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Étienne Métropole, qu'ils se situent sur le territoire de la métropole ou des communes limitrophes et éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. La consultation est décomposée en 6 lots.
L'accord-cadre, avec montant maximum, donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (date prévisionnelle 01/04/2025).
Les prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables.
Code CPV principal 45410000 - Travaux de plâtrerie
Code CPV complémentaire 45442100 - Travaux de peinture
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. La règle d'attribution est détaillée au règlement de consultation.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 10 080 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Travaux de plâtrerie-peinture secteur 1
Description : Montant maximum pour la Ville: 1 200 000 € HT et pour la Métropole: 480 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an.
1 680 000 45410000
N° 02 Travaux de plâtrerie-peinture secteur 2
Description : Montant maximum pour la Ville: 1 200 000 € HT et pour la Métropole: 480 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an.
1 680 000 45410000
N° 03 Travaux de plâtrerie-peinture secteur 3
Description : Montant maximum pour la Ville: 1 200 000 € HT et pour la Métropole: 480 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an.
1 680 000 45410000
N° 04 Travaux de plâtrerie-peinture secteur 4
Description : Montant maximum pour la Ville: 1 200 000 € HT et pour la Métropole: 480 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an.
1 680 000 45410000
N° 05 Travaux de plâtrerie-peinture secteur 5
Description : Montant maximum pour la Ville: 1 200 000 € HT et pour la Métropole: 480 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an.
1 680 000 45410000
N° 06 Travaux de plâtrerie-peinture secteur 6
Description : Montant maximum pour la Ville: 1 200 000 € HT et pour la Métropole: 480 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an.
1 680 000 45410000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole.
La nature des prestations impose que le prestataire intervienne tout au long des 52 semaines de l'année avec au minimum la présence d'une équipe pouvant assurer les prestations en période de vacances scolaires.
Les titulaires devront réaliser 100 heures d'insertion par an par lot.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 1

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 02 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 2

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 03 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 3

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 04 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 4

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 05 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 5

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.

Lot n° 06 : Travaux de plâtrerie-peinture secteur 6

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/02/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/02/25 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 09/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/01/25 à 18h10

 

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