AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT ETIENNE
M. Le Maire
Hôtel de ville
BP 503 - 42007 Saint Etienne
Tél : 04 77 48 66 04
SIRET 21420218600018
SAINT-ETIENNE METROPOLE
2 Avenue Gruner
CS80257
42007 Saint-Etienne
Tél : 04 77 48 66 04

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture, maintenance et livraison de matériels et équipements motorisés, manuels ou portatifs destinés à l'entretien des espaces verts, horticoles et forestiers de la Ville de Saint Étienne et de Saint Étienne Métropole
Référence 25AOO-804
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK25
Lieu principal de livraison Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
42000 Saint-étienne
Description Cette consultation est lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La consultation est décomposée en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables.

Code CPV principal 16311100 - Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Code CPV complémentaire 16160000 - Matériel de jardinage divers
  16700000 - Tracteurs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 7 940 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Description : Maximum annuel : 180 000 €HT pour la Ville et 60 000 €HT pour la Métropole
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
  16311100
N° 02 Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Description : Maximum annuel : 85 000 €HT pour la Ville et 60 000 €HT pour la Métropole
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
  16160000
N° 03 Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Description : Maximum annuel : 30 000 €HT pour la Ville et 30 000 €HT pour la Métropole
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
  16160000
N° 04 Fourniture d'outillages à main horticole
Description : Maximum annuel : 50 000 €HT pour la Ville et 30 000 €HT pour la Métropole
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
  16160000
N° 05 Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Description : Maximum annuel : 600 000 €HT pour la Ville et 400 000 €HT pour la Métropole
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
  16700000
N° 06 Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Description : Maximum annuel : 250 000 €HT pour la Ville et 210 000 €HT pour la Métropole
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
  16311100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Lot n° 01 : Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 02 : Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 03 : Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 04 : Fourniture d'outillages à main horticole
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 05 : Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 06 : Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
20 % : Développement durable
Lot n° 02 : Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
20 % : Développement durable
Lot n° 03 : Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
20 % : Développement durable
Lot n° 04 : Fourniture d'outillages à main horticole
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
20 % : Développement durable
Lot n° 05 : Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
20 % : Développement durable
Lot n° 06 : Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
20 % : Développement durable
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/11/25 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.
Dans le cadre de l'analyse des lots 5 et 6, des essais du matériels sont à effectuer selon les modalités prévues au règlement de consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 16/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/10/25 à 18h10

 

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