---

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT ETIENNE M. Le Maire Hôtel de ville BP 503 - 42007 Saint Etienne Tél : 04 77 48 77 48 SIRET 21420218600018

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Prestations hivernales de déneigement et de salage des voiries de la Ville de Saint Etienne - Mise à disposition de véhicules avec chauffeurs de petit et de gros gabarit
Référence	202617234
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRK25
Lieu principal de prestation	Tous secteurs Ville de Saint Etienne 42000 Saint-étienne
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal	90620000 - Services de déneigement
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 2 200 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs Description : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs Durée à compter du 14/10/26 et jusqu'au 14/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an. 800 000 90620000 N° 02 Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs Description : Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs Durée à compter du 14/10/26 et jusqu'au 14/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an. 1 400 000 90620000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de la Ville de Saint Etienne.
Conditions de participation
	Lot n° 01 : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs Autres exigences économiques ou financières : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation Lot n° 02 : Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs Autres exigences économiques ou financières : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Lot n° 01 : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Prise en compte du développement durable, appréciée au regard des réponses apportées au questionnaire développement durable Lot n° 02 : Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 01/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/07/26 à 13h00 Lieu : SAINT-ETIENNE Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
	Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Saint Etienne Direction des Affaires Juridiques et Commande Publique Hôtel de Ville 42000 SAINT ETIENNE Tél : 04 77 48 77 48
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
	Envoi le 28/05/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/05/26 à 16h10